Documents

Délibérations

Règlement de service assainissement collectif

Règlement de service assainissement non-collectif

Tous les tarifs 2024 d'un seul coup d'oeil

Formulaires

Cliquez sur un lien pour télécharger le formulaire:

• Demandes de contrôles
  • Formulaire demande de contrôle de conformité du branchement au réseau public d'assainissement dans le cadre des ventes immobilières 
  • Formulaire demande de contrôle d'un assainissement autonome (non collectif) 

• Participation au financement de l'assainissement collectif
  • Formulaire de déclaration de fin de travaux

• Raccordement des habitations
  • Formulaire de demande de raccordement au réseau public d'assainissement

• Nouvelle installation d'assainissement non-collectif
  • Formulaire de demande de contrôle de conception d'un projet d'assainissement non collectif

Communication

Le SIARNC édite des lettres d'actualité et d'information sur une thématique. Vous trouverez ci-après les "Lettres du SIARNC" consacrées aux thèmes suivants:

- le rôle du SIARNC et les bons gestes de l'utilisateur de l'assainissement
- la biodiversité appliquée à l'assainissement
- le traitement des eaux usées en 5 étapes
- la collecte des eaux usées
- la réhabilitation des réseaux de collecte des eaux usées: exemple à Saulx Marchais
- plaquettes de présentation des stations d'épuration SIARNC à Montfort l'Amaury (Boues activées, 4000 habitants), Galluis (Boues activées et lagune tampon, 2000 habitants), SaintGermain de la Grange (type "Organica", 4300 habitants) et Villiers St Frédéric (Boues activées 42 000 EH avec digesteur)

Vidéos

• Présentation générale
• Visite de la station d'épuration SIARNC à Villiers Saint Frédéric
• Visite de la station d'épuration SIARNC à Galluis
• Visite de la station d'épuration SIARNC à Montfort l'Amaury
• Boues, stockage et epandage agricole
• Station d'épuration SIARNC à Saint Germain de la Grange, le projet
• Vidéo de présentation de la station d'épuration à Saint Germain de la Grange: réalisation
• Plongeurs en eaux troubles (opération de renouvellement des diffuseurs d'air)
• Le SIARNC vu par les délégués des communes
• La biodiversité présente sur les stations

Publications

Conformément à la réglementation, vous trouverez ci-après les documents financiers réglementairement publiés :

• Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d'Assainissement Collectif et Non-Collectif

  • RPQS 2023

  • RPQS 2022

  • RPQS 2021

  • RPQS 2020

  • RPQS 2019

  • RPQS 2018

  • RPQS 2017

•  

• Code des marchés Publics, article 133
  • Marchés d'un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2020
  • Marchés d'un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2019
  • Marchés d'un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2018
  • Marchés d'un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2017
  • Marchés d’un montant supérieur à 20.000€ attribués en 2016
•  
• Notices financières explicatives de synthèse
  • Budget primitif 2021 assainissement collectif
  • Délibération budget primitif 2021 assainissement collectif 
  • Budget primitif 2021 assainissement non collectif 
  • Délibération budget primitif 2021 assainissement non collectif 
  • Budget primitif 2021 Régie de Maitrise d'Oeuvre 
  • Délibération budget primitif 2021 Régie de Maitrise d'Oeuvre
  • Budget primitif 2019 assainissement collectif
  • Budget primitif 2019 Régie de Maitrise d'Oeuvre
  • Budget primitif 2019 assainissement non collectif
  • Budget primitif 2018 assainissement collectif
  • Budget primitif 2018 Régie de Maitrise d'Oeuvre
  • Budget primitif 2018 assainissement non collectif
  • Budget primitif 2017 assainissement collectif
  • Budget primitif 2017 Régie de maitrise d'oeuvre
  • Budget primitif 2017 Assainissement non collectif
  • Budget primitif 2016 assainissement collectif
  • Budget primitif 2016 assainissement non collectif
  • Budget primitif 2016 régie de maîtrise d'oeuvre